Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPABILIS
Eric Gourvest
Alexis De Rambures

Numéro de dépôt :
3514142
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
CAPABILIS de Eric Gourvest

Présentation de la marque CAPABILIS

Déposée le 18 juillet 2007 par Eric Gourvest et Alexis De Rambures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPABILIS »

Les déposants sont Eric Gourvest domicilié(e) 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France et Alexis De Rambures domicilié(e) 39 avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Gourvest domicilié(e) 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPABILIS est expirée depuis le 18 juillet 2017.

Eric Gourvest a également déposé les autres marques suivantes : cvxpert , omailix , salaire équitable , 123 VERITAS , CASABILIS , in aqua veritas , veritoo , CARABILIS , COMPARABILIS


Eric Gourvest - 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France

Alexis De Rambures - 39 avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Eric Gourvest - 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500698 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.